Mentions Légales


INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations recueillies par le site notamment au travers de son formulaire de contact, sont exclusivement destinées au site. Elles ne sont en aucune façon communiquées à des tiers.

Au titre de l'art.34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour utiliser ce droit, vous pouvez nous contacter par l'un des moyens suivants :

- par courrier envoyé postal à :
Logiciel Argos
90 bd de la liberté
44100 Nantes
France

- par téléphone :
Tél : 02 28 03 53 66 / (33) 2 28 03 53 66

- par courriel envoyé à :
argos@logicielargos.fr


COOKIE-TRACES
Nous collectons des informations concernant l'utilisateur, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre site. Lors de la navigation sur le site, vous laissez sur notre serveur des traces informatiques non-nominatives appelées "fichiers logs" que les administrateurs du site utilisent afin d'orienter le contenu éditorial et promotionnel du site. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont collectées que sur notre site. L'adresse IP du visiteur est enregistrée et stockée dans les "fichiers logs". L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de la navigation.

DROITS D'AUTEUR- COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier, électronique ou autre, quel qu'il soit,est formellement interdite sauf autorisation expresse de JLS Développements.

CONCEPTION-CREATION
Le site, dans sa mise en forme (charte graphique, navigation, présentation générale du contenu...), dans l'ensemble des interfaces de consultation et d'administration (ergonomie, menus et images, scripts et développement informatique) ainsi que pour l'ensemble des contenus ayant fait l'objet d'un travail rédactionnel, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle dont est détenteur à titre exclusif JLS Développements.

CONTRIBUTIONS
La feuille de style d'origine du site a été conçue par www.os-templates.com. Elle a été modifié par JLS Développements. Une partie des icones du site provient de http://www.doublejdesign.co.uk.

EXCLUSION DE RESPONSABILITE
Les informations, logiciels, produits et services inclus sur ce site Web peuvent comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs de frappe. Ces informations font périodiquement l'objet de modifications. JLS Développements et/ou ses fournisseurs peuvent être amenés à apporter, à tout moment, des améliorations et/ou des modifications à ce site Web. Ne prenez aucune décision d'ordre personnel, juridique ou financier sur la base de conseils reçus par l'intermédiaire de ce site Web. JLS Développements et/ou ses fournisseurs ne font aucune déclaration quand au caractère approprié, fiable, opportun et exact, quelle que soit l'utilisation projetée, des informations, produits, services et éléments graphiques associés contenus sur ce site Web. Toutes ces informations, produits, services et éléments graphiques associés sont fournis "en l'état", sans garantie d'aucune sorte. JLS Développements et/ou ses fournisseurs excluent par les présentes toute garantie relative à ces informations, produits, services et éléments graphiques associés, notamment toute garantie implicite de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon.

SECURITE ET CONFIDENTIALITE SUR INTERNET
Vous êtes parfaitement informé des caractéristiques techniques et des limites du réseau Internet. Il est donc impossible pour le site de garantir que les informations qui seront échangées entre nous ne seront pas interceptées par des tiers et que la confidentialité de nos échanges sera garantie.

LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Nantes.

RESPONSABLE PUBLICATION
Le responsable de la Publication du Site est Monsieur Jean-Luc Schwerer.

NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE VISITE SUR NOTRE SITE